Déposée le 11 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 15 JOURS PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH domicilié(e) Parc d'Activités Paris Est,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2286622) - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2286622) - 75008 - France.
La marque LES 15 JOURS PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH) société anonyme - Parc d'Activités Paris Est,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2286622) - 77183 - France - SIREN 642044069
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2286622) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°418512 - Publication au BOPI 2005-09-26
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286622 - Publication au BOPI 2005-04-19
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Machines et machines-outils, à savoir: tondeuses tondeuses, débroussailleuses, motoculteurs, motohoues, motobineuses, motopompes, fraises à neige motorisées, transporteurs à chenille, groupes électrogènes; moteurs et notamment moteurs hors-bord, moteurs stationnaires.Véhicules terrestres à moteur.Papier, carton, à savoir: écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, images, cartes, catalogues, plans, prospectus; imprimés, journaux, périodiques, livres; articles pour reliure; photographies, affiches; papeterie, agendas; clichés.Publicité; distribution de prospectus, de catalogues, d'imprimés; diffusion d'annonces publicitaires; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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